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Dans la série des buzz tech, la Blockchain et le Bitcoin trustent probablement les premières places. Pourtant, les enjeux liés à la crypto-monnaie et ceux liés à la technologie dite « Blockchain » ne sont pas identiques.
Afin d’avoir une communication ou une compréhension objective sur ces questions, savoir faire la différence entre les deux est impératif. Particulièrement dans un contexte médiatique confus, où chaque acteur économique ou institutionnel prêche pour sa paroisse.
LA BLOCKCHAIN EST UN OUTIL, LE BIT COIN EST UNE DE SES APPLICATIONS
C’est le premier enseignement à retenir lorsqu’il s’agit de parler de Blockchain. Pour vulgariser, la Blockchain est une base de données décentralisée (ou distribuée), structurée en « chaîne de blocs », chaque « bloc » renfermant un nombre X de données, vérifiées et groupées (en « bloc » donc) à intervalles réguliers.
Autrement dit, la Blockchain serait un registre regroupant tous les transferts de données passés et intégrant de manière autonome tous les nouveaux transferts, sans l’intervention d’un intermédiaire ou d’une entité centrale.
Voilà pour le principe général. Sur les questions annexes de cryptage et de « mining », il suffit de retenir que plus les utilisateurs sont nombreux à mettre à disposition leur « puissance de calcul » (tout simplement la puissance de leur matériel informatique : le fameux « mining »), plus le système cryptographique est difficile à résoudre. D’où le caractère sécurisé de la Blockchain, qui n’est pas inviolable en soi, mais nécessiterait une puissance de calcul phénoménale pour y parvenir.
La Blockchain n’est donc pas intrinsèquement liée au domaine monétaire : il s’agit d’abord et avant tout d’une base de données « augmentée », dont les applications sont infinies et dépassent amplement le cadre des crypto-monnaies.
LA CRYPTO-MONNAIE : UN ENJEU LÉGAL MAJEUR MAIS SPÉCIFIQUE
Historiquement, la première application de la technologie Blockchain a été la création de la crypto-monnaie Bit Coin. Le 3 janvier 2009, le mystérieux Satoshi Nakamoto (pseudonyme) crée le premier bloc de la chaîne, donnant naissance au très controversé Bit Coin.
L’émergence et la multiplication des crypto-monnaies posent des interrogations majeures, voire fondamentales, sur notre conception de la monnaie. La première d’entre elles est : une crypto-monnaie remplit-elle réellement le rôle d’une monnaie ou simplement celui d’un actif ? A l’heure actuelle, la législation européenne considère la crypto-monnaie comme un actif. Mais le débat est ouvert et la réponse apportée sera lourde de conséquence : si, un jour, le Bit Coin est considéré comme une monnaie, la légitimité des banques centrales serait remise en cause, ce qui constitue pour le coup un véritable changement de paradigme.
Mais encore une fois, cette problématique est propre à la crypto-monnaie et non à la Blockchain en général. A l’inverse, l’utilisation des smart contract par exemple – ces programmes autonomes qui, une fois démarrés, exécutent automatiquement les conditions définies dans le contrat par le biais d’une Blockchain – ne nécessite pas de repenser l’intégralité du droit des contrats. Pour une raison simple : le smart contract n’est que le support technique d’un contrat juridique « conventionnel ». Il n’y a pas de remise en cause majeure de la matière juridique.
Evidemment, les smart contract posent certaines inconnues juridiques, notamment en matière de contestations, mais nous sommes loin des bouleversements majeurs qu’induisent le Bit Coin dans le domaine monétaire. Idem sur les applications de la Blockchain sur un cadastre, une logistique ou une création artistique. Ces applications posent des questions pratiques mais n’induisent pas une remise en cause absolue du droit existant.
Il s’agit évidemment d’un débat ouvert mais communiquer sur l’impact légal de la Blockchain en général semble vide de sens : c’est chacune de ses applications qui doit faire l’objet d’une communication spécifique au domaine visé (financier, PI, immobilier, urbanisme, administratif…).
