Temps de lecture : 2\u2019\u2019<\/p>\n\n\n\n
Sous le nom de Blockchain, se cache une technique informatique de s\u00e9curisation et d\u2019authentification<\/strong> des \u00e9changes. Une fois l\u2019information valid\u00e9e par un certain nombre d\u2019utilisateurs, elle est ajout\u00e9e \u00e0 des \u00ab blocs \u00bb et stock\u00e9e sur un autant de terminaux qu\u2019il y a d\u2019utilisateurs, ce qui garantit sa conservation et son inviolabilit\u00e9. En effet, une fois l\u2019op\u00e9ration enregistr\u00e9e, elle ne peut plus \u00eatre modifi\u00e9e, ce qui fait pr\u00e9dire \u00e0 certains la fin des interm\u00e9diaires garantissant l\u2019authenticit\u00e9 des transactions. <\/strong>Par ailleurs, la Blockchain permet \u00e9galement de cr\u00e9er des smart contracts<\/em> : une fois la clause du contrat effectu\u00e9e, la cons\u00e9quence se d\u00e9clenche automatiquement.<\/p>\n\n\n\n La Blockchain a beaucoup fait parler les notaires en 2016 suite \u00e0 un amendement \u00e0 la loi sur la transparence de la vie publique r\u00e9dig\u00e9 par une d\u00e9put\u00e9e. Le texte pr\u00e9voyait que \u00ab les op\u00e9rations effectu\u00e9es au sein d\u2019un syst\u00e8me organis\u00e9 selon un registre d\u00e9centralis\u00e9 permanent et infalsifiable de cha\u00eene de blocs de transactions \u00bb <\/em>puissent constituer des \u00ab actes authentiques \u00bb. <\/em>Face \u00e0 la lev\u00e9e de boucliers des notaires, le garde des sceaux de l\u2019\u00e9poque, Jean-Jacques Urvoas s\u2019\u00e9tait empress\u00e9 de rectifier : \u00ab Cette technologie de stockage num\u00e9rique et de transmission \u00e0 co\u00fbt minime n\u2019est qu\u2019une technique et ce n\u2019est pas cela qui fait l\u2019acte authentique. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n M\u00eame si le danger semble \u00e9cart\u00e9 pour un moment \u00ab cette tentative avort\u00e9e doit servir d\u2019\u00e9lectrochoc et ouvrir les yeux des institutions notariales sur la transformation digitale. \u00bb<\/em><\/a> (R\u00e9my Charras, notaire auteur du blog JurisChain)<\/p>\n\n\n\n Les start-ups de la Blockchain se d\u00e9veloppent surtout dans les pays de la Common Law<\/strong>, o\u00f9 les pratiques notariales sont moins r\u00e9gul\u00e9es et o\u00f9 un service de certification peut donc se d\u00e9velopper.<\/p>\n\n\n\n Au Royaume-Uni, la start-up willchain<\/a> permet de r\u00e9diger un testament en ligne.<\/strong> Le formulaire guide les utilisateurs pas \u00e0 pas et leur sugg\u00e8re des solutions personnalis\u00e9es en fonction de leur situation. Une fois la notification de d\u00e9c\u00e8s re\u00e7ue, le testament s\u2019activera et le b\u00e9n\u00e9ficiaire recevra son d\u00fb. Citons encore Block notary<\/a>, un journal en ligne pour notaires qui permet de garder une trace de chaque document authentifi\u00e9, Stampery<\/a> ou encore Factom<\/a> qui permettent aux entreprises de stocker leurs documents en toute s\u00e9curit\u00e9 et de g\u00e9n\u00e9rer des smart contracts.<\/em><\/p>\n\n\n\n La Blockchain n\u2019est pas l\u2019apanage du secteur priv\u00e9 et des \u00c9tats commencent \u00e0 r\u00e9aliser le potentiel de cette technologie<\/strong>. Au Ghana, un travail cadastral<\/a> a ainsi \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9 pour r\u00e9pertorier les biens immobiliers sur Blockchain. En Su\u00e8de, une exp\u00e9rimentation est en cours<\/a> pour int\u00e9grer les cadastres num\u00e9riques dans la Blockchain. Les acheteurs et vendeurs signent de mani\u00e8re digitale et chaque changement de propri\u00e9t\u00e9 est gard\u00e9 en m\u00e9moire sur la Blockchain.<\/p>\n\n\n\n Malgr\u00e9 ces nouveaux acteurs, les notaires peuvent rester tranquilles encore quelque temps. En effet, le passage des actes authentiques \u00e0 la Blockchain<\/strong> n\u00e9cessitera du temps<\/strong> \u00e0 la fois pour des raisons techniques, puisqu\u2019il faudrait changer toute l\u2019architecture des syst\u00e8mes d\u2019information, et des raisons politiques, puisque la l\u00e9gislation devra \u00eatre modifi\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Mais si la Blockchain certifie le document, cette technique n\u2019effectue pas, et loin de l\u00e0, toutes les missions d\u2019un notaire. Par exemple, elle n\u2019est pas \u00e0 m\u00eame de v\u00e9rifier le consentement des parties ni leur compr\u00e9hension des termes du contrat<\/strong>. Toute la valeur ajout\u00e9e du notaire r\u00e9side dans les conseils qu\u2019il dispense \u00e0 ses clients en mati\u00e8re des dispositions successorales, d\u2019union matrimoniale ou encore de tutorat et sa capacit\u00e9 \u00e0 g\u00e9rer des impr\u00e9vus tels une pr\u00e9emption ou une action en justice,<\/strong> ce qu\u2019un proc\u00e9d\u00e9 informatique ne saurait faire. Si la disparition des notaires n\u2019est pas pour tout de suite, il est n\u00e9anmoins crucial d\u2019anticiper les bouleversements in\u00e9luctables du march\u00e9 \u00e0 venir et de proposer des services digitaux qui r\u00e9pondent aux nouvelles attentes des usagers.<\/p>\n\n\n\nLa \u00ab menace \u00bb Blockchain<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Des initiatives qui se multiplient<\/h3>\n\n\n\n
Remplacement du notaire par un robot peu probable<\/h3>\n\n\n\n
\n\n\n\nPour aller plus loin<\/h4>\n\n\n\n
Pr\u00e9sentation du Bitcoin<\/a><\/h4>\n\n\n\n
La <\/a>B<\/a>lockchain pour les nuls<\/a><\/h4>\n\n\n\n
Notaire vs<\/em><\/a> Blockchain<\/a><\/h4>\n\n\n\n
Blockchain : la r\u00e9volution technologique qui va bousculer les institutions <\/a><\/h4>\n\n\n\n
La justice \u00e0 l\u2019heure des algorithmes et du big data<\/a><\/h4>\n","protected":false},"author":11,"featured_media":0,"template":"","categories":[470],"tags":[86,87,88,29],"class_list":["post-1877","wilo","type-wilo","status-publish","hentry","category-tech-ia","tag-bitcoin","tag-blockchain","tag-monnaie","tag-notaires"],"acf":[],"yoast_head":"\n